Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STONYFELL
Numéro de dépôt :
1064301
Date de dépôt :
23/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque STONYFELL
Déposée le 23 août 1978 par DALGETY WINE ESTATES PTY. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STONYFELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STONYFELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STONYFELL est expirée depuis le 23 août 1988.
DALGETY WINE ESTATES PTY. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012